Programme détaillé
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- 01 février 2024
- 02 février 2024
La journée en bref ...
Important : bien lire l'onglet "+D'infos" : Le lieu de Rendez-vous pour les navettes Ifis a changé !
• Des responsabilité(s) en mouvement dans un nouveau cadre européen
Au-delà du « paquet pharmaceutique » européen, de nombreux autres textes réglementaires encadrant le médicament sont en cours d’élaboration et vont renforcer la responsabilité des différents acteurs économiques. Quels enjeux ? Dans quel contexte intervient la Directive CSRD et quelles en sont les contours ?
• Transparence des engagements environnementaux et sociétaux des entreprises :Modalités pratiques et enjeux pour les entreprises pharmaceutiques.
- Le reporting extra financier. S’approprier les enjeux et se préparer.
- Allégations environnementales, reportings et nouveaux risques contentieux
Entrée en vigueur du CSRD, devoir de vigilance, communication « volontaire » des entreprises du secteur (RSE etc…) : cet environnement mouvant impose de s’interroger sur les enjeux juridique et réputationnel des « allégations environnementales ». Comment anticiper les risques associés et quelles sont les opportunités pour les entreprises ?
• L’activité d’influence à l’ère du numérique dans le domaine de la santé
Les influenceurs jouent un rôle grandissant sur les réseaux sociaux, notamment sur les questions de santé et les entreprises sont souvent amenées à travailler avec ces derniers. Si la loi n° 2023-451 du 9 juin 2023 est venue encadrer l’influence commerciale sur les réseaux sociaux, elle est loin de répondre à tous les enjeux qui se posent :
- Travailler avec les influenceurs :pourquoi faire ? Exemple de bonnes pratiques
- Communication spontanée sur les réseaux sociaux : anticiper et gérer les risques mais aussi les opportunités
• LFSS : Lutte contre les ruptures d’approvisionnement
- La lutte contre les ruptures dans le cadre juridique actuel : contexte, retours pratiques et appui des équipes juridique
- Les évolutions récentes cadre juridique des ruptures : Charte d’engagement de l’ANSM et l’article 72 de la LFSS pour 2024
- Retour sur un an de pratiques des sanctions par l’ANSM
- Comment concilier responsabilité en matière d’approvisionnement et responsabilité en matière de concurrence ?
• Evolution des missions des professionnels de santé : les comprendre et anticiper leurs impacts sur les relations avec les entreprises
Au cours de ces dernières années, les missions de certains professionnels de santé ont connu des évolutions parfois très structurantes, notamment à la suite de la crise sanitaire du Covid 19. Ce mouvement résulte également d’évolutions organisationnelles du système de santé. Comment ces évolutions doivent-elles être prises en compte par les entreprises ?
• Actualité de l'Accès au Marché
Le cadre juridique de l’accès des produits de santé au marché est en perpétuel mouvement. On observe plusieurs tendances : renforcement de la régulation, nouveaux modes de prise en charge, renforcement de la prise en compte des enjeux de disponibilité et des enjeux environnementaux. Un appui des équipes juridiques dès le début du circuit de l’accès devient donc d’autant plus stratégique.
- Panorama des dernières mesures de l’accès et point de situation de leur déploiement ;
- Les leviers juridiques au soutien de l’Accès au Marché : comment mieux les mobiliser
Format Date Code Prix adhérent Ifis Prix industries de santé Prix Autres En présentiel Les 1er & 2 février 2024 20JDSM 1647 € HT 1830 € HT 2220 € HT En présentiel Le 1er février 2024 20JDSMJ1 1062 € HT 1180 € HT 1465 € HT En présentiel Le 2 février 2024 20JDSMJ2 990 € HT 1100 € HT 1385 € HT En Distanciel Les 1er & 2 février 2024 20DSMD 1566 € HT 1740 € HT 2140 € HT En Distanciel Le 1er février 2024 20JDSMJ1D 927 € HT 1030 € HT 1310 € HT En Distanciel Le 2 février 2024 20JDSMJ2D 927 € HT 1030 € HT 1310 € HT La journée en bref ...
Important : bien lire l'onglet "+D'infos" : Le lieu de Rendez-vous pour les navettes Ifis a changé !
• Actualité de la protection des données de santé : la vision de la CNIL
L’année 2023 a de nouveau été jalonnée par de nombreux travaux du Service santé de la CNIL portant sur les données de santé, en particulier, la publication de la MR-008, la doctrine de la Cnil sur l’IA en santé et les travaux sur les essais cliniques décentralisés. La CNIL nous donnera sa vision sur cette actualité et présentera les travaux en cours.• Souveraineté sur les données : enjeux et perspectives
La question de la « souveraineté » sur les données est de plus en prégnante : cette table ronde sera l’occasion de faire le point sur les dernières actualités, la position des autorités françaises et les enjeux opérationnels pour les entreprises.• Transparence et éthique dans la collecte et le traitement des données de santé
Comment informer au mieux les citoyens et les associer pleinement aux recherches menées sur la base de leurs données ? Cette question sera abordée sous l’angle à la fois juridique et éthique, avec une mise en perspective pratique sur la base de cas concrets.• Accès précoce : les enjeux juridiques du recueil de données et impacts de la réforme LFSS pour 2024
Les conditions de recueil de données dans le cadre de l’accès précoce continuent de soulever de nombreuses questions juridiques, notamment en termes de gestion des données personnelles, de propriété intellectuelle, d’encadrement contractuel. Cette session sera l’occasion de les examiner et de faire le point sur les exigences des autorités et les dernières évolutions législatives (LFSS pour 2024).• Cybersécurité : les défis de la Sécurité des données dans le secteur pharmaceutique
En 2023, plusieurs établissements de santé et entreprises du médicament ont fait l’objet de cyberattaques : Comment se préparer au mieux pour gérer une crise cyber ? Quels sont les réflexes à avoir en cas d’attaque ?Format Quand ... Code action Prix adhérent Ifis Prix Industries de santé Prix autres .. En présentiel Les 1er & 2 février 2024 20JDSM 1647 € HT 1830 € HT 2220 € HT En présentiel Le 1er février 2024 20JDSMJ1 1062 € HT 1180 € HT 1465 € HT En présentiel Le 2 février 2024 20JDSMJ2 990 € HT 1100 € HT 1385 € HT En Distanciel Les 1er & 2 février 2024 20DSMD 1566 € HT 1740 € HT 2140 € HT En Distanciel Le 1er février 2024 20JDSMJ1D 927 € HT 1030 € HT 1310 € HT En Distanciel Le 2 février 2024 20JDSMJ2D 927 € HT 1030 € HT 1310 € HT •
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Tarifs
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Les 2 jours - En présentiel (distanciel nous consulter)
1647.00 € H.T Adhérents Ifis
1830.00 € H.T Industries de santé
2200.00 € H.T Prix public
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Le 1er février - En présentiel (distanciel nous consulter)
1062.00 € H.T Adhérents Ifis
1180.00 € H.T Industries de santé
1465.00 € H.T Prix public
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Le 2 février - En présentiel (distanciel nous consulter)
990.00 € H.T Adhérents Ifis
1100.00 € H.T Industries de santé
1385.00 € H.T Prix public
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En partenariat avec le Leem
Intervenant(s)
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Laurence PEYRAUT
Directeur Général du Leem
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Philippe MAUGENDRE
Président de la Commission experte transverse « Affaires juridiques, fiscales et conformité » du Leem I Directeur des Politiques Publiques I Direction
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Marianne BARDANT
Directrice Affaires Juridiques, Fiscales et Conformité I Leem
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Clotilde JURGES
Vice-Présidente de la Commission experte transverse « Affaires juridiques, fiscales et conformité » du Leem I Senior Director, Legal Commercial Lead, France and Global Commercial Capabilities I Astellas Pharma
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Marion BARREAU
Juriste droit de la santé et lutte contre la falsification I Leem
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Evita Van DAM
Legal Affairs Manager I EFPIA
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Eric DUVAUD
Directeur des normes de durabilité I Autorité des Normes Comptables (ANC) I Représentant
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Nathalie GIMENES
Présidente I BE-CONCERNED
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Sarah BECKER
Avocate au Barreau de Paris I Co-Fondateur du Cabinet Vingt Rue
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Julie FABREGUETTES
Avocate au barreau de Paris et inscrite auprès de la Cour pénale internationale I Cabinet Vingt Rue
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Gisèle CALVACHE
Responsable Communication Externe I
Novo Nordisk -
Nina REPO
Senior Legal and Compliance Director I Novo Nordisk
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Laurent BOREL-GIRAUD
Directeur des opérations commerciales et pharmaceutiques I Teva Santé
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Julie YENI
Avocat Associée au sein du département Industries de santé I Baker & McKenzie France
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Eric NIGRI
Avocat Droit Public / Regulatory / Life Sciences I Cabinet Eric NIGRI
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Isaure KERGALL-GAYET
Directrice Juridique & Compliance I Bristol Myers Squibb France
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Juliette MOISSET
Directeur des Opérations Economiques I Direction Accès, Economie et Export I Leem
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Patrice BACQUER
Vice-Président de la Commission experte transverse « Affaires juridiques, fiscales et conformité » du Leem I Directeur Exécutif Juridique I NOVARTIS Pharma SAS
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Hélène GUIMIOT-BREAUD
Cheffe du service de la santé I CNIL - Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
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Vincent GUHUR
Président du Comité Données personnelles de santé du Leem I Juriste en charge des données personnelles - Délégué à la protection des données - Direction des affaires juridiques et de la conformité I LFB
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Héla GHARIANI
Co-responsable du numérique en santé I DNS (Délégation du Numérique en Santé)
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Jeanne BOSSI MALAFOSSE
Avocat Associé I Données personnelles / Santé numérique I DELSOL Avocats
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Alice HERREYE
Présidente du Comité juridique numérique et digitalisation I Directrice des Affaires Juridiques I Direction Juridique et Compliance I ROCHE
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Caroline GUILLOT
Sociologue, adjointe à la direction citoyenne du Health Data Hub (HDH)
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Frédérique LESAULNIER
Déléguée à la protection des données et membre du Comité d’Ethique et de Déontologie de l’Institut du cerveau I Institut du Cerveau - ICM
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Jean-François THEBAUT
Cardiologue I Vice-Président de la Fédération Française des Diabétiques I Stratégie des organisations & technologies innovantes en santé I XPERITIS
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Fadoua DIB
Senior Legal Counsel - Novartis
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Emilie FAUGERON
Chief Information Security Officer I Groupe Pierre Fabre
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Olivier PATOLE
CEO I Trustable
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Patrice BACQUER
Vice-Président de la Commission experte transverse « Affaires juridiques, fiscales et conformité » du Leem - Directeur Juridique - NOVARTIS
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Solange ROUMENGOUS
Chef de projet - Responsable des partenariats industriels I Banque Nationale de Données Maladies Rares I AP-HP – Département Innovation et Données (I&D)
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Damien BRUEL
Chargé de mission - Bureau accès aux produits de santé et sécurité des soins – PF2 - Sous-Direction du pilotage de la performance des acteurs de l’offre de soins - DGOS
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Camille THOMASSIN
Chef de la Cellule de coordination sur les données en vie réelle (CCDVR) I Direction de l’Evaluation et de l’Accès à l’Innovation (DEAI) I HAS
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Anne-Sophie JOLY
Présidente du Collectif National des Associations d’Obèses (CNAO)
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Pr Anne-Catherine PERROY
Professeur à la faculté de pharmacie de l’Université de Lille (CRD&P-équipe Demogue)
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Stéphane SIMON
Président du Conseil central de la section B, représentant les pharmaciens de l’Industrie I Ordre National des Pharmaciens
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Dr Sophie-Hélène ZAIMI
« The French Radiologist” I Médecin Radiologue et Influenceuse
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Florence BAYARD
Directeur Juridique – France et Benelux - Lilly France
Public et objectifs
Qui est concerné ...
Entreprises du Médicament et de Dispositifs Médicaux ...
• Dirigeants d’entreprises
• Directeurs et Responsables Affaires Juridiques
• Juristes
• Directeurs Compliance et Ethique
• Directeurs et Responsables Market Access
• Directeurs et Responsables Affaires Economiques/Marcket Acess
• Pharmaciens Responsables
• Directeurs Affaires Réglementaires
• Directeurs Médicaux
• Responsables Essais Cliniques
• Responsables Pharmacovigilance
• Responsable Conformité et Transparence
• Responsables Communication
• Responsables Stratégie-Veille concurrentielle
• Responsables Affaires Publiques
• Responsables Relations Gouvernementales
Autres ...
• Cabinets d’avocats
• Grossistes Répartiteurs • Dépositaires
• Prestataires des Industries de Santé
Les objectifs de la journée ...
L’objectif de ces journées de formation professionnelle continue est de dresser un panorama d’actualité juridique et réglementaire des grands dossiers et évolutions marquantes concernant les médicaments et produits de santé de l’année 2023 et des perspectives 2024.
Hébergement et accès
Accès
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Salons du Pavillon Royal, Paris
PAVILLON ROYAL
Carrefour du bout des lacs,
Croisement route de Suresnes et route de la Muette
75116 ParisMétro : ligne 2 – Station Porte Dauphine
RER : ligne C – Station FochMessage de la Mairie de Paris
Flash Info du 25 janvier 2024 - Prolongement Porte d’Asniéres /Porte Dauphine :
Travaux d'infrastructure du 30 janvier au 27 février 2024
Dans le cadre du prolongement du T3b, la route de Suresnes sera fermée à la circulation pour des travaux d’infrastructure à partir du 30 janvier 2024 jusqu’au 27 février 2024 !! L’accès au périphérique extérieur à partir de la place du Maréchal de Lattre de Tassigny ne sera plus possible.Nous vous remercions de votre compréhension.
20JDSM-%20Venir%20au%20Pavillon%20Royal%20-%20V2%20du%2026.01.2024.pdf
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Coordonnées GPS :
Latitude : 48.8688181
Longitude : 2.2648206
- Calculer l'itinéraire
Propositions d'hébergement
+ d'infos
En date du 25 janvier, nous venons d’être alerté sur les dernières implications des travaux liés au prolongement du Tramway T3b au niveau de la Porte Dauphine et vous voudrez bien noter que les conséquences sont à deux niveaux :
- Pour les personnes venant en Voiture : si vous pensiez prendre le périphérique à la place du Maréchal de Lattre de Tassigny (Porte Dauphine), veuillez noter qu’à partir du 30 janvier 2024, la route de Suresnes sera fermée à la circulation et donc l’accès au périphérique extérieur ne sera plus possible à partir de cette place. Voir itinéraire à prendre dans le document en annexe pour vous rendre au Pavillon Royal.
- Pour les personnes qui pensent utiliser les navettes de l’Ifis : le point de rendez‐vous situé au niveau du parking du Pavillon Dauphine, sur la place du Maréchal de Lattre de Tassigny, Porte Dauphine, comme indiqué dans nos précédentes informations, n’est plus possible, des barrières ayant été posées pour délimiter le périmètre du chantier. Le nouveau Point de Rendez‐Vous est désormais fixé au 5 boulevard des Sablons (station de Métro « Sablons » desservie par la Ligne 1 du métro (située à Neuilly) – prendre la sortie 2 « Jardin d’acclimatation » et marcher 3 minutes vers le boulevard des sablons.
Nous vous invitons à bien lire le document modifié « Venir au Pavillon Royal » qui vous précise tous ces éléments
20JDSM-%20Venir%20au%20Pavillon%20Royal%20-%20V2%20du%2026.01.2024.pdf
Vous pouvez assister à ces journées, en Présentiel ou en Distanciel.
Attention :
• Les inscriptions sont nominatives : pas de remplacement possible dans le cadre du forfait deux jours .
• Pour des raisons d’organisation, merci de transmettre à l’Ifis votre choix Distanciel avant le 19 janvier 2024 : au delà en cas de changement de présentiel vers le distanciel, le prix du présentiel sera appliqué.
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Contact
Mon contact séminaire
Christine DURANTON
Laurence RELMY